
Comment détenir de l’immobilier
Publié le :
13/09/2023
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09
2023
Source : www.legifiscal.frEn immobilier, la détention peut être en direct ou de façon indirecte. De même les formes juridiques de détentions sont variées Être propriétaire d’un bien immobilier peut se faire de deux façons : soit en être propriétaire directement ou de façon indirecte... Lire la suite
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Frais de conseil prélevés par les courtiers immobiliers, même sans l’obtention du prêt
Publié le : 21/09/2023 21 septembre sept. 09 2023NOTAIRES / ImmobilierLa pratique mise en cause : Des courtiers immobiliers prélèvent des frais de...Source : www.legifiscal.fr
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Expatriés : comment réaliser un investissement immobilier à distance ?
Publié le : 20/09/2023 20 septembre sept. 09 2023Veille NotalisDe nombreux Français optent pour l'expatriation, que ce soit pour des raisons...Source : lepetitjournal.com
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Publié le : 13/09/2023 13 septembre sept. 09 2023Veille NotalisEn immobilier, la détention peut être en direct ou de façon indirecte. De mêm...Source : www.legifiscal.fr
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La loi « anti-squat » est publiée
Publié le : 13/09/2023 13 septembre sept. 09 2023NOTAIRES / ImmobilierLa loi visant à protéger les logements contre l’occupation illicite est publi...Source : www.efl.fr
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Nom de famille : quelles sont les règles de transmission ?
Publié le : 05/09/2023 05 septembre sept. 09 2023NOTAIRES / Mariage / Divorce / FiliationAu début des années 2000, la France a engagé une profonde réforme du nom de f...Source : formation.lefebvre-dalloz.fr
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Exonération de plus-value immobilière de résidence principale : prix de vente élevé et délai avant cession
Publié le : 31/08/2023 31 août août 08 2023NOTAIRES / ImmobilierMise en vente par Mme A. de l'ancien logement familial constitué d'un hôtel p...Source : www.legifiscal.fr
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Calendrier de réception des avis de taxe foncière pour les propriétaires et usufruitiers
Publié le : 30/08/2023 30 août août 08 2023Veille NotalisSauf pour les cas d’exonération, les contribuables propriétaires ou usufruiti...Source : www.legifiscal.fr